854, juin. — Attigny.
Charles le Chauve donne à ses «missi» des instructions concernant la liberté des communications, la police générale du royaume, les biens des églises et la prestation du serment de fidélité.
Référence : Arthur Giry, Maurice Prou, Georges Tessier et Ferdinand Lot (éd.), Recueil des actes de Charles II le Chauve, roi de France (840-860), Vol. 1, Paris, 1943, no163.
Capitulaire publié par Boretius et Krause, Capitularia regum Fracorum, t. II, p. 277, n° 261, sous le titre: «Capitulare missorum Attiniacense».
[Pas d'édition disponible.]
Localisation de l'acte
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