[865, février]. — [Tusey].

Charles le Chauve, s'adressant à l'ensemble de ses vassaux et fidèles «du royaume de Bourgogne», énumère les mesures à prendre contre les rebelles, leurs complices et ceux qui ne lui ont pas prêté ou refusent de lui prêter le serment de fidélité. Il rappelle l'obligation de se soumettre aux obligations fiscales et de respecter la propriété ecclésiastique ainsi que le devoir qui incombe aux comtes de rendre la justice.