[840, 20 juin – 875, 25 décembre].
Charles le Chauve concède aux chanoines de Notre-Dame de Paris la libre disposition des maisons élevées par eux à l'intérieur du cloître.
Diplôme perdu, mentionné dans un diplôme de Charles le Simple du 17 juin 911 (Lauer, Recueil des actes de Charles III le Simple, p. 144, n° lxiv). Si on adopte la correction que nous proposons pour rendre intelligible le texte de Charles le Simple, il est probable que le diplôme de Charles le Chauve ne contenait pas la confirmation de la mesure prise par Charlemagne «optimatum imperii sui consilio» et portant exemption générale du cens en faveur des cloîtres de chanoines. — J. de Font-Réaulx rapproche à juste titre le préambule du diplôme de Charles le Simple de celui du diplôme de Charles le Chauve pour Marmoutier du 30 août 845 (n° 74). Il en conclut que le rédacteur du diplôme de Charles le Simple a reproduit le préambule du diplôme à confirmer de Charles le Chauve. L'acte de ce dernier pour Notre-Dame de Paris ayant le même préambule que le diplôme pour Marmoutier aurait été expédié à une date très voisine de celui-ci, c'est-à-dire dans les environs du 30 août 845 (Les diplômes de Charles le Simple, dans les Annales de l'Université de Grenoble, t. XIX, 1943, p. 31). Sans préciser à tel point, on pourrait attribuer à Jonas la rédaction de ce diplôme, qui, si cette attribution était exacte, aurait été expédié entre 840 et 850.
Diplôme de Charles le Simple:
Cujus [Theodulfi episcopi] namque congruam ac necessariam considerantes petitionem, necnon et proavi nostri Karoli imperatoris cujus aedicto optimatum imperii sui consilio exiit ut universa canonicorum claustra absque census exactione absoluta permanerent et inclitae prolis ipsius avi nostri, scilicet Karoli regis, id praecepto roboratum est insuper et quicquid idem canonici infra claustra edificarent licentiam haberent inde faciendi quod voluerint, vestigia imitantes...