876, février. — Pavie.

Charles le Chauve promulgue un certain nombre de dispositions concernant notamment le respect dû à l'église de Rome et au pape Jean VIII, l'intégrité du patrimoine de saint Pierre, l'obéissance à l'autorité impériale, l'exercice du ministère épiscopal et sacerdotal, l'intangibilité du patrimoine ecclésiastique, les dîmes et les églises baptismales, les rapports entre les évêques d'une part, les comtes et les vassaux impériaux d'autre part, les précautions à prendre à la mort d'un évêque pour sauvegarder le patrimoine de son église, l'interdiction faite à tout fidèle de cacher un rebelle.