878, 12 septembre. — Troyes.

Louis le Bègue, à la prière du duc Boson et à l'exemple de son oncle Lothaire [Ier] et de son père Charles [le Chauve], met sous la protection de l'immunité l'église de Lyon, actuellement gouvernée par l'archevêque Aurélien. Il lui confirme d'autre part les dons qui lui ont été faits par les empereurs susdits et par ses autres bienfaiteurs : en Lyonnais, les monastères de Nantua et de Savigny, donnés par Lothaire [Ier], l'immunité (sic) de Villeurbanne, la « villula » d'Anse, Oullins, « Caliscum », Courtenay, « Egena », le « vicus » d'Ambérieu, Béligny, Lurcy et « Cociacus », le tout ayant fait l'objet de restitutions de la part de Lothaire [Ier] et de ses fils Lothaire [II] et Charles [de Provence] ; en Viennois, Tournon, « Livia », Luzinay ; en Sermorens et en Grésivaudan, Chélieu ; en Écuens, Morges ; en Brenois, la « villa » de Piney, rendue par Charles [le Chauve] ; en Autunois, Changy ; en Chaunois, « Montaurum », « Villare » et Écuelles. Il stipule expressément que tous les biens qui ont été ou seront donnés à l'église de Lyon jouiront du bénéfice de l'immunité.

Référence : Félix Grat, Jacques de Font-Réaulx, Georges Tessier et Robert-Henri Bautier (éd.), Recueil des Actes de Louis II le Bègue, Louis III et Carloman II, rois de France (877-884), Paris, 1978, no20.

A. Original perdu.

B. Copie du milieu du xive s., dans le Grand cartulaire de l'église de Lyon, Archives du Rhône, G 680, fol. 29.

C. Copie du xve s., dans les Privilegia imperialia... ecclesie Lugdunensis, Archives de l'Isère, B 3874, fol. 7 (anc. lxvii), d'après B.

D. Copie du xviie s., Bibliothèque nationale, Collection Baluze, vol. 40, fol. 233, d'après B.

E. Copie du xviie s., dans Pierre Bullioud, Lugdunum sacroprophanum, Bibliothèque de Lyon, fonds Coste, n° 949, fol. 146, d'après B.

F. Copie fragmentaire du xviie s., par P. Bullioud, Bibliothèque de la Faculté de médecine de Montpellier, ms. 256, t. III, fol. 162, d'après E.

a. J. Severt, Chronologia historica archiepiscoporum Lugdunensium, p. 189 (très court extrait).

b. Recueil des historiens de la France, t. IX, p. 412, n° xv (très court extrait), d'après a.

c. R. Poupardin, Le royaume de Provence sous les Carolingiens, p. 403, d'après D.

d. G. Guigue, Les possessions territoriales de l'église de Lyon d'après la bulle du pape Sergius III et les diplômes carolingiens, dans le Bulletin philologique et historique du Comité des travaux historiques et scientifiques, année 1925, p. 33, d'après B.

Indiqué : Bréquigny, Table chronologique, t. I, p. 318.

Indiqué : Böhmer, Regesta, n° 1843.

Indiqué : Prudhomme, Inventaire des archives de l'Isère, t. III, p. 241.

Indiqué : U. Chevalier, Regeste dauphinois, n° 814 (t. I, col. 137).

Indiqué : Grat, Catalogue, n° 17.

Ce précepte présente une certaine importance parce qu'il est le premier diplôme confirmatif donnant une énumération plus ou moins complète des éléments du patrimoine de l'église de Lyon. On la retrouve dans un diplôme de Charles le Gros du 20 juin 885 qui se réfère expressément à celui de Louis le Bègue (éd. Kehr, Diplomata regum Germaniae ex stirpe Karolinorum, t. II, p. 197, n° 124) et dans deux diplômes de Louis l'Aveugle datés respectivement du 8 mars 892 et de 901 (éd. Poupardin, Recueil des actes des rois de Provence, p. 51, n° xxix et p. 72 n° xxxix). Voici une liste de diplômes antérieurs confirmés par Louis le Bègue : Lothaire Ier, diplôme perdu concernant l'immunité de l'église de Lyon ; précepte non daté (842-852), portant restitution de plusieurs domaines, dont Morges, « Villaris », « Coriacus » (lire probablement « Cotiacus » ; Böhmer-Mühlbacher, Die Regesten, n° 1150 [1116]) ; précepte complètement remanié dans la forme, en date du 25 juin 852, portant donation du monastère de Nantua (Böhmer-Mühlbacher, n° 1152 [1118] avec cette appréciation : « Fälschung, formell unmöglich ») ; précepte remanié dans la forme à l'instar du précédent, en date du 12 septembre 852, portant donation du monastère de Savigny (Böhmer-Mühlbacher, n° 1155 [1121] avec l'appréciation : « Fälschung ») ; trois préceptes non datés, peut-être expédiés le 12 septembre 852, portant restitution de divers biens, parmi lesquels Morges (pour la deuxième fois), Lurcy, « Cociacus », « Giana » (cf. « Egena »), une chapelle à Ambérieux, Luzinay (Böhmer-Mühlbacher, nos 1156 [1122], 1157 [1123], 1158 [1124] éd. Th. Schieffer, Die Urkunden Lothars I., n° 119-126, p. 272-287) ;-Charles de Provence, précepte du 10 octobre 856 concernant l'immunité de Villeurbanne (Böhmer-Mühlbacher, n° 1326 [1290], éd. Poupardin, Recueil des actes des rois de Provence, p. 1, n° i) ; trois préceptes non datés (856-862 ou 855-869), le premier confirmant la restitution de Tournon (Böhmer-Mühlbacher, n° 1335 [1298], éd. Poupardin, p. 23, n° xii), le second portant restitution de Courtenay (Böhmer-Mühlbacher, n° 1336, éd. Poupardin, p. 20, n° x), le troisième portant restitution de trois « villae », dont « Livia » (Böhmer-Mühlbacher, n° 1337 [1299], éd. Poupardin, p. 21, n° xi) ; — Lothaire II, deux préceptes non datés, le premier, peut-être expédié le 18 mai 863, confirmant la restitution de Tournon et de Courtenay (éd. Th. Schieffer, Die Urkunden Lothars II., n° 19, p. 414-416), le deuxième (865-869), restituant Chélieu et « Livia » induement donnés en bénéfice (ibid., n° 20, p. 29-33. Cf. diplôme perdu de Charles de Provence signalé par Poupardin, op. cit., p. 24, n° xiii) ; — Charles le Chauve, diplôme perdu portant confirmation de l'immunité et probablement délivré en 870-871 (Recueil, t. II, p. 508, n° 453) ; trois préceptes sans date, portant restitution, le premier, de Changy et d'Écuelles (ib., p. 274, n° 348), le deuxième (871), de « Mons aureus » (ib., p. 288, n° 355), le troisième (869-875), de Piney et de « Villaris » (ib., p. 362, n° 385). — La rédaction de ce diplôme présente certaines analogies, à la vérité assez lointaines, avec celle du précepte pour l'église de Barcelone expédié trois jours plus tôt (n° 13). Il n'est dit ni dans l'un ni dans l'autre qu'un ou des diplômes d'immunité ont été présentés au roi. On y rappelle seulement comme un fait patent que l'immunité a été concédée, « sicut dompnum genitorem nostrum Karolum imperatorem constat fecisse » (Barcelone), « sicut patruum nostrum Hlotharium et genitorem nostrum... Karolum augustissimos imperatores fecisse constet (sic) » (Lyon). Des deux côtés la clause des prières stipulées à la charge de l'évêque et de ses successeurs est formulée à peu près dans les mêmes termes : « ... Domini misericordiam exorare non neglegant » (Barcelone), « ... Domini misericordiam non negligant exorare » (Lyon). Dans la formule de corroboration le précepte est présenté de part et d'autre comme émané de la munificentia royale et les deux annonces des signes de validation sont superposables.


Texte de B

In nomine Domini Dei eterni et Salvatoris nostri Jhesu Christi. Hludovicus misericordia Dei rex. Si fidelium nostrorum ratis petitionibus aurem nostre pietatis accomodamus et eorum utilitatibus consulimus, regie celsitudini operam damus et ob id eorum animos nostre fidelitati promptiores exhibemus. Idcirco notum sit omnibus fidelibus sancte Dei Ecclesie et nostris, presentibus scilicet atque futuris, quoniam deprecatione dilecti ducis nostri Bosonis res ecclesie Lugdunensis, cui venerabilis archiepiscopus Aurelianus preesse dinoscitur, sub emunitatis nostre defensione, sicut patruum nostrum Hlotharium et genitorem nostrum dive memorie Karolum augustissimos imperatores fecisse constet, suscepimus et quicquid ibi a prefatis imperatoribus seu aliis sancte fidei orthodoxis conlatum est, nostre auctoritatis precepto ipsi ecclesie et suo presuli roborando confirmavimus, videlicet in pago Lugdunensi, Nantoadense monasterium et Saviniacense cum appenditiis eorum que quondam Hlotarius imperator, patruus noster, per sue auctoritatis preceptum suprascripte Lugdunensi ecclesie in honorem beati Stephani prothomartyris dicate condonavit, et in eodem pago immunitatem Ville Orbane juxta ipsam civitatem et Ansam villulam in usus fratrum ac Olanium, Caliscum quoque et Cortenacum et villam Egenam vicumque Ambariacum atque Beliniacum, Luperciacum eciam et Cociacum cum earum appenditiis et familiis utriusque sexus, quas idem imperator et filius ejus, Hlotarius videlicet et Karolus reges, eidem ecclesie reddiderunt ; in pago quoque Viennensi, villam Turnonem et Liviam et Lucennacum cum integritatibus suis ; in pago vero Salmoriacense et Gratiapolitano, Caduliacum villam cum pertinentibus suis ; in comitatu Scutiacense, Morgas villam cum immunitate et appenditiis suis ; in pago autem Brionense, villam Pisniacum quam sub omni integritate dominus imperator genitor noster ob mercedis sue augmentum prefate ecclesie reddidit ; in pago vero Augustudunense, Candiacum villam cum suis appenditiis, necnon in pago Cavillonense, Montaurum villam et Villare atque Scavellam cum eorum appenditiis. Volumus ergo, ut supradiximus, que ibidem ab antecessoribus nostris seu aliis cujuscumque ordinis viris collata sunt vel deinceps Deo propitio conferentur, sub nostra emunitate firma et stabilia perseverent. Precipientes ergo jubemus atque jubendo precipimus ut nullus judex publicus vel quislibet ex judiciaria potestate in ecclesias aut loca vel agros seu reliquas possessiones memorate ecclesie quas moderno tempore infra ditionem regni nostri legaliter possidet vel que deinceps in jure ipsius voluerit divina pietas augeri, ad causas audiendas aut freda exigenda, vel mansiones aut paratas faciendas, vel fidejussores tollendos aut homines ipsius ecclesie contra rationem distringendos, nec ullas redibitiones aut illicitas occasiones requirendas ullo unquam tempore ingredi audeat vel ea que supra memorata sunt penitus exigere presumat, sed liceat memorato archiepiscopo suisque successoribus res supradicte ecclesie quieto ordine possidere et nobis fideliter deservire et pro nobis, conjuge proleque ac totius regni nostri stabilitate Domini misericordiam non negligant exorare. Et ut hec auctoritas nostre munificentie semper in Dei nomine obtineat firmitatis vigorem, manu propria subter eam firmavimus et anulo nostro insigniri jussimus.

Signum (Monogramma) Hludovici gloriosissimi regis.

Vulfardus notarius ad vicem Gozleni.

Data II idus septembris, indictione XI, anno I regni domini Hludovici gloriosissimi regis. Actum Trecas civitate. In Dei nomine feliciter. Amen.


Localisation de l'acte

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