[Avant le 16 février 1190.].

Philippe Auguste donne à Hugues III, duc de Bourgogne et comte d'Albon, ses pleins pouvoirs scellés de son sceau pendant, pour traiter avec la république de Gênes du passage du roi et des croisés français en Terre Sainte et des privilèges qu'il est prêt à concéder aux Génois dans ses conquêtes d'outre-mer.

Référence : Henri-François Delaborde et Elie Berger (éd.), Recueil des actes de Philippe Auguste roi de France. Vol. 1 : Années du règne 1 à 15 (1er novembre 1179 - 31 octobre 1194), Paris, 1916, n^o292.

A. Original perdu, scellé d'un sceau pendant.

Indiqué : dans le traité conclu à Gênes entre le duc de Bourgogne agissant au nom du roi, et les Génois, «anno dominice Nativitatis millesimo centesimo nonagesimo, indictione septima, sexto decimo die februarii», traité publié dans les Monumenta historiæ patriæ, Liber jurium reipublicæ Genuensis, t. I, col. 355, n° ccclxxii et dans Codice diplomatico della republica di Genova, t. II, Rome, 1938, p. 364, n° 191. C'est l'article de cette convention relatif au prix à payer par le roi que M. de Mas Latrie avait transformé en un acte émané directement de Philippe Auguste (Archives des Missions scientifiques, 1^re série, t. II, p. 362), acte mentionné, d'après lui, par M. Léopold Delisle sous le n° 327^A, et qui ne saurait d'ailleurs être confondu avec celui que nous publions plus loin sous le n° 365.

[Pas d'édition disponible.]