1196, [juin]. — Compiègne.
Philippe Auguste autorise ses bourgeois de Bapaume à renouveler tous les quatorze mois leur maire, leurs échevins, leurs jurés, et règle la juridiction des échevins.
A. Original perdu, scellé d'un sceau de cire verte sur lacs de soie rouge, d'après une indication reproduite dans l'édition de Guesnon.
B. Copie du xiiie s., Registre A de Philippe Auguste, fol. 20.
C. Copie du xiiie s., Registre C de Philippe Auguste, fol. 40, d'après B.
D. Copie du xiiie s., Registre E de Philippe Auguste, fol. 102, d'après C.
E. Copie figurée de la seconde moitié du xiiie s., Archives du Pas-de-Calais, A 5, d'après A.
F. Copie du xiiie s., Registre F de Philippe Auguste, fol. 75, d'après D.
G. Vidimus du 9 juin 1291 par Philippe le Bel, Archives du Pas-de-Calais, A 36, d'après A.
H. Copie de la fin du xiiie s., Premier cartulaire d'Artois, fol. 201, Archives du Nord, B 1593, d'après A.
I. Vidimus de 1321 par Pierre du Bois, bailli d'Arras, Archives du Pas-de-Calais, A 5, n° 8, d'après A.
J. Copie du xive s., Registre B de Philippe Auguste, fol. 20, d'après B.
K. Copie du xive s., Registre D de Philippe Auguste, fol. 47, d'après C.
L. Copie de 1558, Archives nationales, J 790, n° 11, d'après G (Cf. H.-Fr. Delaborde, Layettes, t. V, p. 39, n° 112.).
a. Ordonnances des rois de France, t. XI, p. 275, d'après K.
b. A. Guesnon, Inventaire des chartes de la ville d'Arras, p. 7, n° VI, peut être d'après E.
c. G. Espinas, Documents relatifs à l'histoire du Droit municipal en France, Artois, t. II, p. 15, n° 247.
Pour d'autres références concernant l'original perdu, les copies et les éditions, se reporter au travail de G. Espinas cité en c. Mais, contrairement à ce que dit cet auteur, E est bien une copie figurée du xiiie s., et non du xive s.
d. Traduction française datée, sans doute par erreur, de 1191, dans J.B.F. Hennebert, Histoire d'Artois, t. III, p. 70.
e. Traduction française dans Tailliar, De l'affranchissement des communes dans le Nord de la France, p. 188.
f. H.-Fr. Delaborde, Layettes, t. V, p. 39, n° 112.
Indiqué : J. Finot, Liste des diplômes des rois carolingiens et des premiers rois capétiens conservés aux Archives du Nord, p. 25, n° X, d'après H.
Texte établi d'après BEG.
[Carta] Bapalmarum.
In nomine sancte et individue Trinitatis. Amen. Philippus Dei gratia Francorum rex. Noverint universi presentes pariter et futuri quod burgensibus nostris de Bapalmis concedimus ut, de singulis quatuordecim mensibus in singulos quatuordecim menses, faciant novum majorem, et novos scabinos, et novos juratos. Concedimus etiam ut scabini Bapalmarum judicent universas querelas que contingent intra procinctum ville Bapalmarum ut fecerunt tempore Philippi comitis Flandrie, exceptis tamen illis querelis que contingent de baillivis nostris et de hominibus nostre domus et exceptis illis que contingent de ingenuis hominibus in placitis nostris. Quod ut perpetuam et inconvulsam obtineat stabilitatem, sigilli nostri auctoritate et regii nominis karactere inferius annotato presentem paginam precepimus communiri. Actum Compendii, anno ab incarnatione Domini M° C° nonagesimo sexto, regni nostri anno decimo septimo, astantibus in palacio nostro quorum nomina supposita sunt et signa. Dapifero nullo. Signum Guidonis buticularii. Signum Mathei camerarii. Signum Droconis constabularii.
Data vacante (Monogramme) cancellaria.