1204, juillet. — Fontainebleau.

Philippe Auguste confirme un accord conclu entre l'abbesse et les bourgeois de Cusset, au sujet des coutumes de la ville.

Référence : Henri-François Delaborde, Charles Petit-Dutaillis, Jacques Monicat et Clovis Brunel (éd.), Recueil des actes de Philippe Auguste roi de France. Vol. 2 : Années du règne 16 à 27 (1er novembre 1194 - 31 octobre 1206), Paris, 1943, n^o821.

A. Original perdu.

Mention : Mention de cette confirmation : Copie du xiii^e s., Registre A de Philippe Auguste, fol. 32 v°.

Mention : Copie du xiii^e s., Registre C de Philippe Auguste, fol. 67, d'après B.

Mention : Copie du xiii^e s., Registre E de Philippe Auguste, fol. 148, d'après C.

Mention : Copie du xiii^e s., Registre F de Philippe Auguste, fol. 116 v°, d'après D.

Mention : Copie du xiv^e s., Registre B de Philippe Auguste, fol. 37, d'après B.

Mention : Copie du xiv^e s., Registre D de Philippe Auguste, fol. 85 v°, d'après C.

Mention : Copie de la fin du xviii^e s., Archives municipales de Cusset, d'après une copie fautive aujourd'hui perdue.

a. P. Duchon. Les Coutumes de Cusset, dans Bulletin de la Société d'Émulation du Bourbonnais, n° 5-6, mai-juin 1932, p. 157, d'après H.

Indiqué : A. Chazaud, Les villes franches du Bourbonnais, dans Archives historiques du Bourbonnais, t. I, p. 267.

Indiqué : M. Fazy, Les origines du Bourbonnais, t. I, p. 380, n° 481.

Texte établi d'après B.

Carta abbatisse et burgensium Cutiacensium.

Carta consuetudinum abbatisse et sanctimonialium Cuciacensium ex una parte et burgensium et laicorum ex altera super consuetudinibus ville Cuciacensis, quam confirmamus, salvo jure nostro et alieno. Actum apud Fontem Bleaudi, anno Domini M° CC° quarto, mense julio.

Localisation de l'acte

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